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Retour à la boutiqueConditions Générales de Vente Impériales
Le Pacte Royal de Confiance : les Conditions Générales de Vente de Monark constituent la charte sacrée encadrant chaque transaction entre la Couronne et ses Sujets.
I. Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente de Monark régissent toutes les transactions effectuées sur le domaine www.monark-shop.fr, propriété de l’auto-entreprise Polygon EI.
En validant une commande, le Client (ci-après « le Sujet ») reconnaît son allégeance aux lois du Royaume Monark et accepte alors sans réserve les présentes dispositions.
La Couronne se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment; ainsi les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
L’ensemble des éléments du domaine www.monark-shop.fr (textes, images, logos, créations) est la propriété exclusive de la Couronne et ne saurait donc être reproduit ou exploité sans son autorisation expresse.
II. Les Offres du Royaume
D’une part, les pièces standards demeurent disponibles tant que les coffres (stocks) le permettent.
D’autre part, les précommandes sont ouvertes pour une durée limitée et assorties de privilèges exclusifs. Cependant, elles peuvent nécessiter un délai supplémentaire de fabrication et d’expédition, communiqué au Client avant son acte d’allégeance. Par conséquent, un allongement éventuel donnera lieu à une notification officielle (email). Evidemment, la Couronne s’engage à honorer toute précommande.
Pour finir, les éditions limitées incarnent la rareté absolue : elles ne sont donc disponibles que durant une période restreinte et disparaissent ensuite du Royaume sans retour possible.
En cas d’indisponibilité constatée après validation d’une commande, la Couronne informera le Sujet et proposera ainsi soit le remboursement intégral, soit un avoir valable sur l’ensemble du domaine.
Au-delà des chiffres, les Conditions Générales de Vente de Monark garantissent la transparence et l’équité dans chaque échange.
III. Prix & Tributs
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises.
Le tribut est exigible immédiatement lors de la validation. Les frais de livraison sont ajoutés et détaillés avant validation.
En cas d’erreur manifeste sur le prix, la Couronne se réserve le droit d’annuler la commande et de restituer les sommes versées.
Dans le Royaume de Monark, chaque transaction est menée avec transparence et loyauté. L’Atelier royal est exercé sous le statut d’auto-entrepreneur, relevant de la franchise en base de TVA.
En vertu de l’article 293 B du Code Général des Impôts, il est ainsi précisé que :
« TVA non applicable ».
En conséquence, les prix affichés sur le domaine officiel www.monark-shop.fr sont des prix finaux, exprimés en euros, exempts de toute taxe supplémentaire. Aucun sujet du Royaume ne saurait être redevable d’une TVA additionnelle lors de son passage à la caisse.
Cette disposition restera en vigueur tant que l’Entreprise Royale n’aura pas franchi les seuils légaux de la franchise en base. Cependant, dans l’éventualité où la TVA deviendrait applicable, la Couronne s’engage à en informer ses sujets, à ajuster ses tarifs en conséquence et à mettre à jour les présentes Conditions Générales de Vente.
IV. Commandes & Confirmation
Toute commande validée vaut acte d’allégeance irrévocable.
Une confirmation est envoyée en guise de sceau officiel.
La Couronne peut refuser toute commande suspecte, abusive ou liée à un litige antérieur.
V. Paiement
Le paiement s’effectue par les moyens proposés (Stripe, CB, etc.).
Les transactions sont sécurisées par des prestataires externes. La Couronne n’est pas responsable des failles imputables à ces tiers.
Les routes du Royaume étant parfois incertaines, les Conditions Générales de Vente de Monark prévoient chaque aléa pour protéger l’intérêt de ses Sujets.
VI. Livraison des Reliques
Les messagers (transporteurs) assurent la livraison.
Les délais sont estimatifs, mais en cas de retard > 30 jours, le Client peut annuler sa commande et obtenir remboursement.
En cas de perte, vol ou dommage imputable au transporteur, la Couronne accompagnera le Client dans sa réclamation.
Force majeure : la Couronne est dégagée de toute responsabilité en cas d’événements imprévisibles (grèves, catastrophes, épidémies, guerres, etc.).
Précommandes : un délai indicatif est communiqué mais peut varier. Toute modification sera notifiée au Client par email. La Couronne s’engage néanmoins à livrer toute précommande.
VII. Retours, Rétractations & Échanges
Conformément au Code de la consommation, le Client dispose de 14 jours pour se rétracter.
Ainsi, les articles doivent être retournés intacts (non portés, non lavés, avec étiquettes).
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf erreur de la Couronne.
Les échanges de taille sont possibles sous réserve de disponibilité. Sinon, un remboursement est proposé.
Un guide des tailles est fourni pour assister les Sujets dans leur choix.
VIII. Responsabilité
La Couronne n’est pas responsable d’une mauvaise utilisation ou d’un mauvais entretien des articles.
Les photos et descriptions sont indicatives. De légères variations ne sauraient engager sa responsabilité.
La propriété est transférée après paiement intégral.
Pour que nul ne soit lésé, les Conditions Générales de Vente de Monark assurent un équilibre entre la liberté du Client et l’honneur de la Couronne.
IX. Loi applicable & Litiges
Les CGV sont régies par le droit français.
En cas de différend, une tentative amiable est privilégiée. Le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation agréé.
À défaut d’accord, les tribunaux français seront compétents.
Les registres (emails, factures, historique) font foi en cas de litige.
X. Protection des données personnelles
Les données que l’Empire collecte sont utilisées uniquement pour traiter les commandes et améliorer le service. Elles sont protégées conformément au RGPD.
XI. Propriété intellectuelle
Les créations, logos, textes, visuels et concepts appartiennent exclusivement à Monark. Toute reproduction est interdite.
XII. Sécurité des paiements
La Couronne utilise des prestataires certifiés pour sécuriser les paiements.
XIII. Service client
Le service client est joignable par email. La Couronne s’engage ainsi à répondre dans les meilleurs délais.
XIV. Clause de sauvegarde
Si une clause des présentes CGV était déclarée nulle, alors les autres resteraient en vigueur.
XV. Clause de non-renonciation
Le fait pour la Couronne de ne pas appliquer une clause ne signifie pas renonciation à son application ultérieure.
XVI. Clause limitative de responsabilité
La Couronne ne saurait être tenue pour responsable des dommages indirects ou imprévisibles liés à l’achat ou l’usage des articles.
XVII. Force majeure élargie
Outre les événements classiques, toute pénurie de matières premières ou blocage logistique mondial sera considéré comme cas de force majeure.
XVIII. Cession des droits et obligations
La Couronne se réserve le droit de céder ses droits et obligations à tout tiers en cas de transmission de son Royaume (cession, vente, restructuration).
Ainsi scellées, les Conditions Générales de Vente de Monark incarnent le serment de loyauté et de protection qui unit la Couronne à ses Sujets.