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Retour à la boutiqueConditions Générales d’Utilisation Impériales (CGU)
Charte de Loyauté Digitale : les Conditions Générales d’Utilisation de Monark posent les règles d’or qui encadrent l’accès et l’usage du domaine royal.
I. Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’accès et d’utilisation du domaine www.monark-shop.fr (ci-après « le Domaine »), propriété de l’auto-entreprise Polygon EI (ci-après « la Couronne »).
Tout accès ou utilisation du Domaine implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU par le visiteur (ci-après « le Sujet »).
II. Accès au Domaine
La Couronne met tout en œuvre pour garantir un accès permanent au Domaine.
Toutefois, la Couronne ne peut garantir un accès continu et ininterrompu : maintenance, mises à jour, pannes ou interruptions techniques peuvent survenir.
Le Sujet reconnaît que la Couronne ne saurait être tenue responsable de toute indisponibilité, même partielle, du Domaine.
III. Utilisation du Domaine
Le Sujet s’engage à utiliser le Domaine de manière loyale, conforme aux lois françaises et aux présentes CGU.
Toute utilisation abusive ou frauduleuse, tentative de piratage, diffusion de virus ou perturbation technique pourra entraîner l’exclusion du Sujet et le déclenchement de poursuites judiciaires.
IV. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Domaine – textes, images, illustrations, logos, vidéos, designs – sont la propriété exclusive de la Couronne.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation partielle ou totale est strictement interdite sans autorisation expresse.
Les noms des collections, logos et visuels sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.
Naviguer au sein du Royaume implique le respect des Conditions Générales d’Utilisation de Monark, garantes d’un ordre clair et d’une expérience souveraine.
V. Contenus Tiers & Liens Externes
Le Domaine peut contenir des liens vers des sites tiers.
La Couronne n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu ou les services proposés.
Le Sujet accède à ces sites sous sa seule responsabilité.
VI. Sécurité et Protection des Données
La Couronne met en œuvre toutes les mesures de sécurité nécessaires pour protéger les données personnelles et les informations des Sujets.
Cependant, la Couronne ne peut être tenue responsable d’attaques extérieures, de piratages ou de failles de sécurité indépendantes de sa volonté.
Les données personnelles sont traitées conformément au RGPD. Le Sujet dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et de portabilité.
VII. Interruption ou Indisponibilité
La Couronne se réserve le droit de suspendre temporairement l’accès au Domaine pour maintenance, mise à jour ou raison technique.
Ces interruptions ne donnent lieu à aucune indemnisation.
VIII. Modifications des CGU
La Couronne peut modifier à tout moment les présentes CGU.
Les modifications sont effectives dès leur publication sur le Domaine.
Le Sujet est invité à consulter régulièrement les CGU afin de rester informé.
Les créations de la Couronne étant sacrées, les Conditions Générales d’Utilisation de Monark rappellent que nul ne peut s’approprier les emblèmes du Royaume.
IX. Responsabilités
La Couronne ne peut être tenue responsable :
des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du Domaine,
des informations fournies par des tiers,
des interruptions ou erreurs techniques,
de l’usage abusif des contenus par le Sujet ou par des tiers.
Le Sujet est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Domaine et des informations qu’il y publie ou transmet.
X. Interdiction de Contenus Illicites
Le Sujet s’engage à ne pas publier ou diffuser sur le Domaine de contenus illicites, diffamatoires, violents, haineux, racistes ou pornographiques.
Tout manquement pourra entraîner la suspension immédiate de l’accès au Domaine et des poursuites légales.
XI. Langue du Contrat
Les présentes CGU sont rédigées en français, seule version faisant foi.
Toute traduction n’a qu’une valeur indicative et informative.
XII. Droit Applicable et Litiges
Les CGU sont régies par le droit français.
En cas de différend relatif à l’utilisation du Domaine, le Sujet est invité à contacter la Couronne pour résoudre le litige à l’amiable.
À défaut d’accord, le recours à un médiateur agréé est possible, ou les juridictions françaises compétentes pourront être saisies.
XIII. Acceptation et Consentement
L’accès au Domaine constitue une acceptation pleine et entière des CGU par le Sujet.
Le non-respect des CGU engage la responsabilité du Sujet et peut entraîner des sanctions légales et/ou l’exclusion immédiate du Domaine.
Ainsi, les Conditions Générales d’Utilisation de Monark se veulent le serment royal d’équité : elles encadrent, protègent et garantissent une navigation sereine.